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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATE
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APPUIBAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPUIBAND
ATE, SARL

Numéro de dépôt :
3861974
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
APPUIBAND de ATE

Présentation de la marque APPUIBAND

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APPUIBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATE domicilié(e) 204 SOGARIS - 94654 - RUNGIS CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 261 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATE domicilié(e) 204 SOGARIS - 94654 - RUNGIS CDX - France.

La marque APPUIBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPUIBAND est expirée depuis le 27 septembre 2021.

ATE a également déposé les autres marques suivantes : TWINFLEX


ATE, SARL - 204 SOGARIS - 94654 - RUNGIS CDX - France - SIREN 488261124


ATE - 204 SOGARIS - 94654 - RUNGIS CDX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques.